CGV
Dernière mise à jour : 16 juillet 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », sont conclues entre :
AEY Scale LLC, société à responsabilité limitée de droit américain enregistrée dans l’État du Wyoming sous le numéro 2026-001888642, dont le siège social est situé 1603 Capitol Ave, Suite 413, E243, Cheyenne, WY 82001, États-Unis, exploitant le site lheuregardee.com sous le nom commercial L’Heure Gardée, ci-après le « Vendeur » ;
et toute personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle et effectuant un achat sur le Site, ci-après le « Client ».
Les présentes CGV définissent les droits et obligations du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente à distance des produits proposés sur le site https://lheuregardee.com, ci-après le « Site ».
Le Client est invité à lire attentivement les présentes CGV avant toute commande et à les conserver sur un support durable.
Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues sur le Site auprès de consommateurs dont l’adresse de livraison est située en France métropolitaine, Corse comprise. Les départements et territoires d’outre-mer ne sont pas desservis.
Elles régissent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour et de mise en œuvre des garanties légales.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Le Vendeur peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications ne s’appliquent pas aux commandes déjà validées.
Le Client reconnaît disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat et acheter les produits proposés sur le Site.
Le Site est exploité par :
Nom commercial : L’Heure Gardée
Raison sociale : AEY Scale LLC
Forme juridique : Limited Liability Company
État d’enregistrement : Wyoming, États-Unis
Wyoming Filing ID : 2026-001888642
EIN : 98-1915911
Siège social : 1603 Capitol Ave, Suite 413, E243, Cheyenne, WY 82001, États-Unis
Adresse électronique : contact@lheuregardee.com
Téléphone : +33 7 78 35 72 51
Site internet : https://lheuregardee.com
Le service client est disponible du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris, hors jours fériés.
Le Site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
L’Heure Gardée propose une sélection d’accessoires horlogers appartenant aux catégories suivantes :
L’Heure Gardée ne fabrique pas directement les produits proposés. Les produits sont sélectionnés auprès de fabricants spécialisés et expédiés par l’intermédiaire des partenaires logistiques du Vendeur.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche descriptive. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute commande.
Les photographies sont présentées de la manière la plus fidèle possible. De légères différences de teinte ou de rendu peuvent apparaître selon l’éclairage utilisé lors des prises de vue ou les paramètres d’affichage de l’écran du Client. Ces différences n’affectent pas les caractéristiques essentielles du produit.
Le Vendeur s’engage à livrer un produit correspondant à la description, aux caractéristiques essentielles et à la variante sélectionnée lors de la commande.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
Si un produit devient indisponible après la validation de la commande, le Vendeur en informe le Client dans les meilleurs délais.
Le Client peut alors choisir, selon les possibilités proposées :
Aucun produit de remplacement ne sera expédié sans l’accord préalable du Client.
En cas d’annulation, les sommes versées pour le produit indisponible sont remboursées au plus tard dans un délai de 14 jours.
Pour passer commande, le Client doit :
Avant la validation définitive, le Client peut vérifier les informations saisies et corriger d’éventuelles erreurs.
La commande devient définitive après validation du paiement et envoi d’un courrier électronique de confirmation par le Vendeur.
La confirmation reprend notamment le numéro de commande, les produits commandés, leur prix et l’adresse de livraison renseignée.
Le Client doit vérifier les informations figurant dans cette confirmation et signaler rapidement toute erreur.
Le Vendeur peut refuser ou annuler une commande notamment en cas :
Le Vendeur ne peut refuser une commande pour un motif discriminatoire ou illégitime.
En cas d’annulation d’une commande déjà payée, les sommes encaissées sont remboursées dans les meilleurs délais.
Le Client peut demander une modification ou une annulation en contactant le service client à l’adresse contact@lheuregardee.com.
La modification ou l’annulation ne peut être garantie que si la commande n’a pas encore été expédiée.
Une fois la commande expédiée, elle ne peut plus être modifiée ou annulée. Le Client conserve néanmoins la possibilité d’exercer son droit de rétractation après réception, conformément à l’article 11.
Les prix des produits sont affichés en euros, toutes taxes comprises.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
La livraison standard est gratuite pour les commandes livrées en France métropolitaine, Corse comprise. Les départements et territoires d’outre-mer ne sont pas desservis.
Le montant total dû par le Client est affiché avant la validation définitive de la commande.
Le Client ne supporte aucun frais de douane, taxe d’importation ou supplément lié à l’origine de l’expédition. Les frais éventuels de cette nature sont pris en charge par le Vendeur.
Aucun paiement supplémentaire ne peut être demandé au Client après la validation de la commande, sauf modification expressément demandée et acceptée par celui-ci.
Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.
Une confirmation faisant apparaître le détail du paiement est transmise au Client par voie électronique.
Le prix est payable en totalité lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont exclusivement :
Les paiements sont traités de manière sécurisée par l’intermédiaire de Shopify Payments et de ses prestataires techniques.
L’Heure Gardée ne propose pas de paiement en plusieurs fois.
Le Vendeur ne conserve pas les informations bancaires complètes du Client.
La commande n’est confirmée qu’après autorisation du paiement par le prestataire concerné.
En cas de refus ou d’échec du paiement, la commande n’est pas validée.
Les livraisons sont proposées uniquement en France métropolitaine, Corse comprise. Les départements et territoires d’outre-mer ne sont pas desservis.
Le Client doit fournir une adresse de livraison complète, exacte et située dans la zone desservie.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’une adresse incorrecte, incomplète ou inaccessible communiquée par le Client.
Si le colis est retourné au Vendeur ou à son partenaire logistique en raison d’une information erronée fournie par le Client, le service client prendra contact avec celui-ci afin de déterminer les modalités d’une nouvelle expédition.
Les produits peuvent être expédiés depuis des entrepôts ou partenaires logistiques situés dans ou hors de l’Union européenne.
Cette organisation logistique n’entraîne aucun coût supplémentaire pour le Client. Les éventuels frais de douane ou d’importation sont supportés par le Vendeur.
La préparation de la commande nécessite généralement 1 à 2 jours ouvrés, hors week-ends et jours fériés.
Après expédition, l’acheminement nécessite généralement 5 à 7 jours ouvrés.
Le délai total de livraison est donc généralement de 6 à 9 jours ouvrés à compter de la validation de la commande.
En période de forte demande ou en cas de perturbation logistique exceptionnelle, le délai peut atteindre jusqu’à 15 jours ouvrés.
Le Client est informé en cas de retard significatif connu du Vendeur.
La livraison est assurée par un service postal standard ou par l’un des partenaires de livraison sélectionnés par le Vendeur.
Le transporteur utilisé peut varier selon le produit, l’entrepôt d’expédition et l’adresse du Client.
Lorsqu’un suivi est disponible, un courrier électronique contenant le numéro ou le lien de suivi est transmis au Client après l’expédition.
Les informations de suivi peuvent nécessiter un délai avant d’être actualisées par le transporteur.
Le Vendeur s’engage à livrer la commande dans le délai communiqué au Client.
En cas de dépassement de ce délai, le Client peut demander au Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.
Si le Vendeur ne s’exécute pas dans ce délai supplémentaire, le Client peut résoudre le contrat conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Le Client peut résoudre immédiatement le contrat lorsque le Vendeur refuse de livrer ou lorsque le respect de la date de livraison constitue une condition essentielle de la commande portée à la connaissance du Vendeur.
En cas de résolution du contrat, les sommes versées sont remboursées dans les délais légaux.
Le Client est invité à vérifier l’état du colis et des produits au moment de leur réception.
En cas de produit endommagé, incomplet, incorrect ou présentant une anomalie, le Client doit contacter le service client dans les meilleurs délais à l’adresse contact@lheuregardee.com.
Afin de faciliter le traitement de la demande, le Client peut transmettre :
Le fait de ne pas signaler immédiatement une anomalie ne prive pas le Client de ses droits au titre des garanties légales.
L’Heure Gardée accorde au Client un délai total de 30 jours à compter de la réception du produit pour demander son retour.
Ce délai comprend :
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour notifier au Vendeur sa décision de se rétracter, sans avoir à justifier de motif.
Lorsque plusieurs produits appartenant à une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
Le Client peut exercer son droit :
Le Client peut ouvrir l’emballage et manipuler raisonnablement le produit afin d’en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.
Sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire à cet examen.
Du 15e au 30e jour suivant la réception, L’Heure Gardée accepte les retours à titre commercial aux conditions suivantes :
L’ouverture de l’emballage dans le seul but d’examiner le produit est acceptée.
Un produit utilisé ou présentant des traces d’utilisation ne peut pas bénéficier de cette extension commerciale après l’expiration du délai légal de 14 jours.
Cette extension commerciale ne limite pas les droits du Client au titre des garanties légales.
Avant tout retour, le Client doit contacter contact@lheuregardee.com en indiquant :
Le Vendeur transmet ensuite les instructions de retour et une étiquette de retour prépayée.
Le produit doit être expédié conformément aux instructions communiquées par le service client.
L’adresse du centre de retours est :
L’Heure Gardée — AEY Scale LLC
606 avenue du 8 mai 1945
69300 Lyon
France
Le Client ne doit pas retourner un produit sans avoir préalablement reçu les instructions et l’étiquette correspondante.
Les frais de retour sont intégralement pris en charge par L’Heure Gardée au moyen d’une étiquette prépayée transmise au Client.
Le Vendeur ne rembourse pas les frais engagés par le Client s’il choisit de retourner le produit par un autre moyen sans accord préalable.
Dans le cadre du droit légal de rétractation, le Vendeur rembourse les sommes versées, y compris les frais de livraison standard éventuellement facturés lors de la commande.
Le remboursement est effectué sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le Vendeur est informé de la décision de rétractation.
Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Dans le cadre de l’extension commerciale du 15e au 30e jour, le remboursement est effectué après réception et vérification du produit retourné.
Le remboursement est réalisé au moyen du mode de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès pour utiliser un autre moyen n’occasionnant aucun frais pour le Client.
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Ces garanties s’appliquent indépendamment du droit de rétractation et de l’extension commerciale de retour sous 30 jours.
Le Vendeur délivre un bien conforme au contrat et aux caractéristiques présentées sur le Site.
Le Vendeur répond des défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit.
En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du bien, dans les conditions prévues par la loi.
La mise en conformité est effectuée sans frais pour le Client, dans un délai raisonnable ne pouvant excéder 30 jours suivant sa demande et sans inconvénient majeur.
Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, entraîne des coûts disproportionnés ou n’intervient pas dans les conditions prévues par la loi, le Client peut demander une réduction du prix ou la résolution du contrat.
Le Client peut également mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés rendant le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminuant tellement cet usage qu’il ne l’aurait pas acheté, ou en aurait offert un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.
Dans ce cas, le Client peut choisir entre :
L’action doit être engagée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Pour demander l’application d’une garantie légale, le Client doit écrire à :
Il doit indiquer son numéro de commande, décrire le défaut constaté et transmettre, lorsque cela est utile, des photographies ou vidéos permettant d’examiner le problème.
Les frais nécessaires au retour d’un produit non conforme ou affecté d’un vice couvert sont pris en charge par le Vendeur.
Aucune garantie commerciale supplémentaire n’est proposée, sauf mention expresse et spécifique sur la fiche du produit concerné.
Cette absence de garantie commerciale ne limite en aucun cas les garanties légales.
Le Vendeur est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu avec le Client, dans les conditions prévues par la législation applicable.
La responsabilité du Vendeur ne peut toutefois être engagée lorsque l’inexécution ou la mauvaise exécution résulte :
Ces limitations ne peuvent avoir pour effet de priver le Client de ses droits légaux.
Le Vendeur collecte et traite les données nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des retours, du service client et au respect de ses obligations légales.
Ces données peuvent être transmises aux prestataires nécessaires à l’exécution de la commande, notamment :
Les données sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données et à la législation applicable.
Le Client dispose notamment, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse :
Les informations détaillées relatives aux traitements de données figurent dans la Politique de confidentialité du Site.
Les contenus du Site, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, présentations, logos, mises en page et éléments visuels, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation ou utilisation non autorisée de tout ou partie du Site est interdite, sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés.
La consultation du Site ne confère au Client aucun droit de propriété sur les contenus présentés.
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement de force majeure répondant aux conditions prévues par l’article 1218 du Code civil.
La partie concernée informe l’autre partie dans les meilleurs délais de l’événement et de ses conséquences prévisibles.
Les obligations affectées sont suspendues pendant la durée de l’événement de force majeure.
Si l’empêchement devient définitif, le contrat peut être résolu dans les conditions prévues par la loi.
Pour toute réclamation relative à une commande, le Client est invité à contacter en priorité le service client :
Adresse électronique : contact@lheuregardee.com
Téléphone : +33 7 78 35 72 51
Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, heure de Paris.
Le Vendeur s’efforcera de proposer une solution amiable après examen de la demande.
Les présentes CGV et les ventes conclues sur le Site sont soumises au droit français.
À défaut de résolution amiable, les litiges auxquels les opérations conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu seront soumis aux juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.
Le Client consommateur peut saisir les juridictions territorialement compétentes conformément aux dispositions protectrices qui lui sont applicables.
Le fait que le siège social du Vendeur soit situé aux États-Unis ne prive pas le Client des dispositions impératives de protection prévues par le droit français applicable aux consommateurs.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes du Vendeur et de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité peuvent être utilisés comme preuve des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties.
Le Client est invité à conserver la confirmation de commande, les courriers électroniques échangés et les présentes CGV.
Si une disposition des présentes CGV est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
La disposition concernée est interprétée ou remplacée, dans la mesure du possible, de manière à respecter l’objectif initial tout en restant conforme à la loi.
Avant de confirmer sa commande, le Client reconnaît avoir reçu, de manière lisible et compréhensible, les informations essentielles relatives notamment :
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV et l’obligation de payer le prix indiqué.
Veuillez compléter et transmettre le présent formulaire uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation.
À l’attention de :
L’Heure Gardée — AEY Scale LLC
Adresse électronique : contact@lheuregardee.com
Adresse de retour : 606 avenue du 8 mai 1945, 69300 Lyon, France
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :
Produit ou produits concernés :
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Numéro de commande :
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Commandé le :
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Reçu le :
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Nom du consommateur :
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Adresse du consommateur :
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Date :
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Signature du consommateur, uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier :
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